DELSAN
Présentation de la marque DELSAN
Déposée le 23 janvier 1997 par PERREAU Francis André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « DELSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSAN est expirée depuis le 23 janvier 2007.
PERREAU Francis André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10